HOSPITALISATION & MATERNITÉ
Lorsque les remboursements sont exprimés en pourcentages, il s'agit de pourcentages de la BRSS (Base de remboursement de la Sécurité sociale).
On vous explique tout ICI.
Tableau de garanties
Régime Général
Régime Alsace-Moselle
HOSPITALISATION
Forfait Journalier Hospitalier (y compris les séjours psychiatriques)
des frais réels
des frais réels
des frais réels
Forfait Patient Urgences (au sens de l’article L160-13 I du Code de la Sécurité Sociale)
des frais réels
des frais réels
des frais réels
Honoraires et soins, y compris les actes chirurgicaux d'anesthésistes et obstétriques en secteur conventionné et non conventionné pratiqués par des médecins ayant adhéré aux dispositifs de pratique tarifaire maîtrisée
Honoraires et soins, y compris les actes chirurgicaux d'anesthésistes et obstétriques en secteur conventionné et non conventionné pratiqués par des médecins n'ayant PAS adhéré aux dispositifs de pratique tarifaire maîtrisée
Transport accepté par la Sécurité Sociale
Chambre particulière
Max 90 jours par année civile et par assuré, pour les hospitalisations ou séjours en établissements ou unités de soins de suite et de réadaptation, établissements thermaux, établissements ou unités psychiatriques, de lutte contre les maladies mentales et contre l'alcoolisme (sauf hébergement en établissement de soins de longues durée y compris ex-section de cure médicale non pris en charge)
Hébergement temporaire non médicalisé (pris en charge par la Sécurité Sociale)
Par nuitée - Prestation limitée à 21 nuitées pour les séjours correspondant aux conditions des articles R.6111-50 et R.6111-52 du code de la Santé Publique. Les montants s’ajoutent à ceux de la Sécurité Sociale
Hébergement temporaire non médicalisé (non pris en charge par la Sécurité sociale )
Par nuitée - Max 6 nuitée par année civile et par assuré dans les conditions définies dans les dispositions contractuelles
Lit accompagnant
Par jour (ascendants, descendants et conjoint assurée au contrat) - Limité à 15 jours par année civile et par assuré
Frais de séjour en secteur conventionné et non conventionné
Hospitalisation à domicile acceptée par la Sécurité Sociale
MATERNITÉ
Allocation Maternité (par naissance ou adoption)
FIV, amniocentèse non acceptées par la Sécurité Sociale - Par année civile et par assuré
Chambre particulière maternité - Par jour Max 90 jours par année civile et par assuré